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Association OGEC JEANNE D'ARC GENAS - ECOLE ET COLLEGE

5 RUE du Pensionnat Ecole et Collège Jeanne d'Arc 69740 Genas
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association OGEC JEANNE D'ARC GENAS - ECOLE ET COLLEGE:

l'organisme de gestion (OGEC) a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statuts de l'enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Informations de l'association Association OGEC JEANNE D'ARC GENAS - ECOLE ET COLLEGE

  • Code objet social de l'association 015035
  • Numéro waldec de l'association W691052452
  • Ancien numéro de l'association0691008510
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 691P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 14-09-1948
  • Date de la dernière déclaration 19-08-2019
  • Date de publication JO de l’avis de création 01-01-0001
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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